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Le Guide des nouvelles organisations du travail
MUTUALISER
COOPERER
MODES ALTERNATIFS

Coopérative d'Activités et d'Emploi

- La démarche -

Définition

Une Coopérative d’Activités et d’Emplois est une SCOP (Société Coopérative et Participative) sous forme de SA ou SARL dont les salariés-associés sont majoritaires à au moins 51% du capital ; les réserves restent dans l'entreprise pour la pérenniser et les décisions en Assemblée Générale suivent le principe « 1 personne = 1 voix ».

Une Coopérative d’Activités et d’Emploi (C.A.E.) rassemble des personnes désirant créer leur activité et/ou leur emploi en minimisant les risques, en leur permettant de développer leur savoir-faire sans avoir à se soucier des tâches administratives ; ces porteurs de projet y trouvent un cadre propice à l'apprentissage de leur métier d'entrepreneur librement, tout en étant accompagnés et en échangeant.

Caractéristiques

Les entrepreneurs-salariés trouvent dans les C.A.E. un statut sécurisant, un cadre pour tester grandeur nature leur projet d'activité, un accompagnement personnalisé.

Les Coopératives d’Activités et d’Emplois leur proposent :

  • Un cadre juridique existant avec numéro de TVA et de Registre de Commerce ;
  • Un statut d'entrepreneur-salarié en CDI (Contrat à Durée Indéterminée) : le salaire est perçu à hauteur du chiffre d’affaires apporté ;
  • Une gestion administrative de l’activité (facturation, comptabilité, salaires, ...) permettant de se consacrer pleinement à son métier ;
  • Un accompagnement sur mesure pour les aider lors du lancement de leur activité (analyse de l'évolution des résultats, conseil sur la stratégie, démarches commerciales, etc.) ;
  • Une formation à l'utilisation des outils de gestion ;
  • L'opportunité d'entreprendre et d'échanger avec d'autres créateurs d'entreprises ;

 

Elles leur procurent également un statut légal qui permet la reconnaissance de tous les interlocuteurs : clients, propriétaires, ASSEDIC, ANPE, etc. ; enfin, les CAE leur permettent de bénéficier d’une véritable protection sociale de salarié (notamment droit à l’ASSEDIC en cas de non viabilité du projet…). En échange, l’entrepreneur-salarié participe aux charges communes en reversant 10 % de son CA à la Coopérative.

 

Chaque C.A.E. entretient des liens forts et travaille en partenariat avec les collectivités locales, les organismes sociaux et les acteurs locaux du développement et de l’emploi de la zone géographique dans laquelle elle intervient.

 

Les Coopératives d’Activités et d’Emploi se définissent également comme des «  écoles de la coopération ».

 

Chaque CAE est signataire d’une charte éthique au sein de leur réseau national COOPERER POUR ENTREPRENDRE ;

 

Schéma récapitulatif:


 

Public concerné

Vous portez un projet, d’entreprise, d’activité ou de développement, que vous soyez une personne physique ou une personne morale, seul ou à plusieurs, …et vous…
  • Cherchez comment le mettre en œuvre.
  • Cherchez à le mettre en œuvre dans une entreprise collective (au contraire d’une démarche strictement individuelle)
  • Souhaitez garantir votre démarche de création
  • Avez besoin d’acquérir d’autres compétences pour le réaliser (gestion, commerciales, informatiques, techniques …)
  • Souhaitez l’ancrer mieux sur votre territoire
  • Recherchez une meilleure collaboration avec vos partenaires
  • Espérez répondre mieux aux besoins de votre marché
  • Désirez fidéliser et impliquer vos salariés dans le devenir de votre entreprise
  • Considérez que les valeurs coopératives sont plus en adéquation avec le sens de votre démarche

 

Acteur de territoire, élu, partenaire institutionnel…

  • Vous cherchez à favoriser et accompagner les projets collectifs et participatifs sur votre territoire

Références juridiques

Loi 47 – 1775 du 10 septembre 1947, portant statut de la coopération

Décret 2006 – 409 du 6 avril 2006 du 6 avril 2006

Proposition d’amendements sur l’aménagement de la loi DUTREIL sur le CAPE

Partenaire : Coopérative d'Activités et d'Emploi Energies Alternatives

Lancer un projet n’est pas chose aisée, à plus forte raison quand on n’en a aucune expérience. La CAE ENERGIES ALTERNATIVES donne des outils pour créer son activité économique sous statut de salarié, en testant, grandeur réelle, la faisabilité et la viabilité du projet, et une formation au métier de chef d’entreprise. Un des objectifs de la CAE ENERGIES ALTERNATIVES est de faciliter l’insertion économique de personnes privées d’emploi en les aidant à créer leur propre activité économique, mais aussi de conforter, de soutenir efficacement cette période critique que représente le démarrage d’une activité.

Pendant le temps nécessaire à la mise en place de sont activité, le porteur bénéficie d’un statut salarié de la coopérative sous contrat en CDI. Il devient alors « salarié –entrepreneur » puisque son statut salarié doit lui permettre la création de son activité et sa montée en puissance.

Un salarié entrepreneur de la CAE ENERGIES ALTERNATIVES n’a à se préoccuper que du développement de son activité, de sa clientèle et non de la dimension juridique, administrative et comptable, assumée par la structure. Il bénéficie par ailleurs d’un accompagnement et de formations continues adaptées à leur activité. Progressivement, il peut ainsi dégager suffisamment d’activité économique pour rémunérer un temps partiel, puis un plein temps...Au bout de deux ou trois ans, il peut décider de s’autonomiser ou de rester et devenir salarié entrepreneur associé. Le format SCOP (société coopérative et participative) de la CAE ENERGIES ALTERNATIVES lui confère naturellement tous les avantages de l’entreprise coopérative.

La CAE ENERGIES ALTERNATIVES intervient auprès des différentes structures du tissu économique et social local, participe à des événements organisés par les acteurs de l’emploi, de l’insertion et de la création d’entreprise, accueille les partenaires pouvant enrichir par leur action les projets des entrepreneurs d’Energies alternatives.

La CAE ENERGIES ALTERNATIVES organise régulièrement, en fonction des demandes particulières des entrepreneurs, tout au long de l’année, des ateliers techniques, adaptés à leurs besoins Il s’agit d’ateliers ayant pour thèmes récurrents :la stratégie commerciale, la gestion comptable de l’activité, les formes de sa communication, les contrats juridiques… Ou thèmes plus spécifiques tels que « hygiène et sécurité » des personnes sur les chantiers, réalisation du Document Unique, représentations et valeur de son travail. Gestion comptable (acquisition de la grammaire comptable, lecture et analyse du bilan comptable, analyse de la rentabilité économique).

La CAE ENERGIES ALTERNATIVES est une entreprise collective. Les personnes ne travaillent pas ensemble, dans des locaux communs, mais des réunions mensuelles et des week-ends séminaires trimestriels itinérants permettent la rencontre, l’échange. « Une mise en réseau des entrepreneurs qui est la plus-value importante d’Énergies alternatives. De ces rencontres sont déjà nées des initiatives nouvelles»

La CAE ENERGIES ALTERNATIVES  donne du temps à la réalisation des projets, confort précieux en phase de lancement, et un véritable statut protecteur au porteur du projet au moment de cette étape critique.

Le GROUPE ENERGIES ALTERNATIVES, c’est huit établissements sur 2 régions : Provence-Alpes-Côte d’Azur et Languedoc-Roussillon., 3 filiales : Synergie Services à la Personne, Alternatives bâtiment et Energies Bât. et  3 départements : Artenréel, pour les métiers des Arts et de la Culture, Alternatives Sans Frontières (ASF), et Shared Entreprises Initiatives in Europe (SEIE). Il est adhérent du réseau national qui réunit l’ensemble des CAE coopératives d’activités et d’emploi : COOPERER POUR ENTREPRENDRE

Témoignages

Mr BARBIER Philippe Shiatsu-Ki dans le Var

« Le plus beau métier des hommes, c’est celui de les unir »

Le Shiatsu est un art de bien être issu des techniques de massage chinois.

 Par digito-pression, le long des méridiens et par des étirements, le Shiatsu vise à rétablir une circulation harmonieuse de l’Energie Vitale (KI en japonais et SHI en chinois) dans les zones du corps où celle-ci se trouve en manque ou en excès.  

Le Shiatsu est d’origine japonaise, c’est un protocole de soin appliqué au corps issu de technique de médecine traditionnelle chinoise : «  Shi : Energie » ; « Atsu : doigts ».

Dans les années 50, le Shiatsu est reconnu comme médecine traditionnelle officielle au Japon, il est reconnu en tant qu’approche  alternative de la médecine par le Parlement Européen depuis le 20 mai 1997.

Aujourd’hui, pour être Shiatsu-ki, il faut effectuer une formation de 550 heures obligatoires. La formation officielle de Shiatsu-ki est reconnue au niveau des Etats-Unis, de l’Union Européenne et du Canada.

Mr BARBIER a suivi sa formation au sein de l’école André Nahum à Paris. Il pratique son activité de Shiatsu-ki dans le Var. Il exerce plutôt le Shiatsu YIN, il s’agit d’utiliser l’énergie de la personne pour la recycler. Il existe aussi la Shiatsu YANG, dans cette technique, c’est le Shiatsu Ki qui transmet son énergie.

Mr BARBIER pratique le Shiatsu depuis 30 ans, au départ s’était à titre personnel et au fil du temps il a voulu se professionnaliser. Il exerce en tant que professionnel depuis 2 ans et demi.

Il explique que cette technique de bien être chinoise permet de soigner des lumbagos, de soulager l’asthme, de lutter contre des problèmes de diabète, de peau, de circulation etc.

Pour ce Shiatsu-Ki varois le Shiatsu est « un soin qui détend, harmonise et dynamise ».

Mr BARBIER estime que les coopératives d’activités et d’emploi sont des structures naturelles qui aident les personnes à créer leur activité avec un collectif qui permet d’être aidé et d’aider. Dans ce type de structure ont cultive les notions de collectif et de partage et cela est fondamental.

L’avantage pour lui d’être hébergé par Energies Alternatives est qu’il peut se décharger de tout ce qui concerne la gestion administrative et comptable liée à son activité.  Il peut se concentrer sur son cœur de métier et cela est un confort non négligeable au quotidien.

Mr BARBIER se voit bien rester au sein d’Energies Alternatives sur le long terme, en effet, à 54 ans, son ambition est d’exercer une activité dans laquelle il s’épanouisse. Son objectif est d’évoluer grâce à son activité de Shiatsu-ki intelligemment et sagement, pour cela Energies Alternatives est un la structure idéale.  

Mme SEBASTIANI Marie-José

« Construisons le triangle de la confiance en soi à travers nos périodes d’orientation, de transition professionnelle et personnelle »

Mme SEBASTIANI est coach professionnelle certifiée par l’Institut de Coaching International de Genève, elle a été certifiée par le syndicat des métiers professionnels de Coach en 2012 ce qui garanti sa technique professionnelle.

Elle est spécialisée dans la valorisation des ressources humaines. Son objectif  en tant que coach est de mettre en avant les valeurs et les richesses personnelles de chacun afin des les faire avancer personnellement et professionnellement.

Elle travaille notamment sur la « confiance en soi », qui est selon elle un outil essentiel.

Sa philosophie est d’accompagner le changement des personnes qu’elle coach avec enthousiasme et plaisir. 

Ce qui l’a poussé à faire partie d’Energies Alternatives, c’est de s’intégrer dans une dynamique collective.

Ainsi, Mme SEBASTIANI souligne que c’est pour cela qu’elle a souhaité intégrer Energies Formations.  Ce département est en train de se développer et de se structurer depuis quelques mois, pour Marie José, participer à cette construction collective est très porteur.

Au sein d’Energies Formations, Marie José propose des formations sur  « la gestion du temps » ou encore sur  « l’organisation au travail ». Un de ses objectif sera de faire prendre conscience aux stagiaires de leur comportement, de leur permettre de prendre la décision de changer et de les accompagner à agir de façon concrète sur ce changement.

C’est grâce à l’Union Régionale des SCOP que Marie José SEBASTIANI a pris connaissance de l’existante de la coopérative d’activités et d’emploi sur le Var. De plus elle connaissait déjà le concept puisque le statut d’entrepreneur salarié lui avait été présenté lors de sa formation de coach.

A termes, Marie José SEBASTIANI imagine devenir associée de la SCOP Energies Alternatives. Elle est convaincue que la coopérative c’est l’avenir et que c’est un concept qui mérite d’être développé plus largement. Elle estime qu’il y a encore beaucoup de chose à faire dans le domaine de la coopération et que cela ne pourra permettre que la réussite de tout un chacun. 

Partenaire : Coopérative d'Entrepreneurs (CDE) Petra Patrimonia


Les Coopératives d'Entrepreneurs sont également représentées sur notre territoire.

En mars 2012, la coopérative CDE Petra Patrimonia a implanté son siège social au Couvent des Cordeliers, à Forcalquier (04). Avec ses deux établissements secondaires, dans le département du Var (83) et des Bouches-du-Rhône (13), elle répond à un besoin d’accompagnement à la création d’activité et d’emploi dans les métiers de la restauration, de la valorisation du patrimoine bâti, paysager et végétal ainsi que ceux liés à l’éco construction et à l’environnement. Le choix de la forme de société coopérative constitue une adhésion à des valeurs coopératives fondamentales auxquelles CDE Petra Patrimonia donne du sens à travers ses actions et sa manière de les porter. Au cœur de l’économie sociale et solidaire, cette coopérative s’engage pour la haute qualité patrimoniale et environnementale aux côtés des entrepreneurs qu’elle accompagne.

Cette coopérative permet « d’apprendre à entreprendre » par l’acquisition de connaissances entrepreneuriales, en se formant et en exerçant le métier de chef d’entreprise (formations comptabilité, gestion, marketing et action commerciale, ...)

Les entrepreneurs bénéficient d’un hébergement juridique au sein de CDE Petra Patrimonia et testent leur activité en grandeur réelle sous le couvert de son numéro SIRET (contrat CAPE). Ce cadre sécurisé leur permet de conserver leur statut social et leurs revenus (RSA, indemnités pôle emploi). Ils sont mis en situation réelle de démarrage et de gestion d’une entreprise tout en bénéficiant d’une garantie décennale construction ou ingénierie (architecture, maîtrise d’œuvre, …), selon l’activité développée. A l’issue de la phase test, l’entrepreneur peut créer son entreprise ou devenir entrepreneur salarié sous certaines conditions. Il est alors en CDI, au sein de la coopérative, et rémunéré par son propre chiffre d’affaire. Une fois sélectionnés, après validation du comité d’admission, les futurs chefs d’entreprise bénéficient d’un accompagnement personnalisé régulier auprès d’un référent, professionnel de la création d’entreprise.

Plusieurs fois dans l’année, la coopérative Petra Patrimonia organise des « ateliers d’échange » entre associés et entrepreneurs. Les associés et salariés de CDE Petra Patrimonia partagent un moment convivial avec les entrepreneurs, en phase test ou salariés, dans un souci d’amélioration continu du dispositif proposé. C’est l’idée de « co-construction » qui est au cœur de ces rencontres. Ces moments d’échange sont l’occasion pour les entrepreneurs de créer leur 1er réseau. Au nombre de 20 aujourd’hui, sur l’ensemble des départements où est implantée la coopérative, ils ont des métiers et des savoir-faire tout à fait complémentaires. L’entraide, la solidarité et la mutualisation, dans ces métiers où l’artisan se trouve souvent isolé, sont des facteurs de réussite et d’épanouissement.

Témoignages

Laurent Machelart, Puget-Ville, Murs en pierre sèche, enduits à la chaux, calades - chez Petra Patrimonia depuis octobre 2012

« Ce qui m’a attiré dans la coopérative Petra Patrimonia c’est de pouvoir faire un  essai sans prendre de risque financier important, sans avoir à payer une assurance qu’il est d’ailleurs très difficile d’obtenir quand on démarre, tout en ayant une formation au métier de chef d’entreprise.  L’intérêt est que l’on se rend compte de toutes les difficultés qu’il y a pour créer une entreprise, comment communiquer sur son projet, à qui on doit s’adresser, quel statut choisir.... Les formations m’ont aidé, ça m’a permis d’avoir une première approche du métier de chef d’entreprise et, par exemple de connaître les différents statuts, le régime social des indépendants, …  Et puis, je suis soutenu pour l’élaboration de mes devis, ce qui me permet de trouver l’équilibre entre les dépenses et les recettes liées à mes chantiers.   Le fait d’avoir intégré cette coopérative m’a aussi permis de rencontrer d’autres personnes qui ont la même activité que moi, de me créer un réseau. J’avais une proposition de chantier trop important pour moi alors j’ai sollicité les autres entrepreneurs de la coopérative qui font le même métier, pour leur proposer de mutualiser nos compétences et nos savoir-faire. Il ne suffit pas de savoir monter un mur, cet accompagnement m’a permis de progresser dans mon projet, surtout que je n’y connaissais rien. » 

Pour en savoir plus

CAE Energies Alternatives Var
Tél : 06 63 90 57 11
- mail : chloe.hrgovic@energies-alternatives.pro

- Site web : www.energies.alternatives.com

Référente Territoriale Var : Chloé HRGOVIC
Local au sein de la ligue de l'enseignement du Var
68, avenue Victor Agostini
83100 Toulon
Les lundi et mercredi de 9h à 13h et de 14h à 17h
CDE Petra Patrimonia
Tél : 07 77 26 44 18
- fax : 04 92 78 16 54
- mail : contact@cde-petrapatrimonia.com

- Site web : www.cde-petrapatrimonia.com

86 Avenue des Frères Lumière
83160 La Valette du Var

Coopérer pour Entreprendre
Tél : 01 42 63 47 71
- mail : info@cooperer.coop

- Site web : www.cooperer.coop

45/47,rue d’Hauteville
75010 PARIS

Groupe Energies Alternatives - L’entreprise partagée
Tél : 04 91 33 65 77
- fax : 04 91 54 34 69
- mail : energies.alternatives.marseille@wanadoo.fr

- Site web : www.energies-alternatives.com

52 La Canebière
13001 MARSEILLE

COPEA
- mail : contact@copea.fr

- Site web : www.copea.fr

10, rue Archinard
26400 CREST

Institut National des Nouvelles Formes d'Emploi et Organisations du travail (INNEF)
Tél : 06 30 01 83 86
- mail : contact@innef.org

Joëlle MACCIONI
1/3 rue d’Enghien
75010 PARIS
Pôle d’Initiatives Locales d’Economie Solidaire de la Dracénie (PILES)-Association UDV
Tél : 06 38 93 38 18
- mail : dracenie@pilespaca.org

- Site web : www.apeas.fr

462 Boulevard Kennedy


83300 DRAGUIGNAN

Maison de l'Emploi de l'Est Var
Tél : 04 94 51 91 60
- fax : 04 94 51 91 91
- mail : contact@mde-estvar.fr

- Site web : www.mde-estvar.fr

1196 Boulevard de la mer
83600 Fréjus

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